APPLE INC.
LICENCE POUR MACOS SDK ET XCODE

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA PRÉSENTE LICENCE POUR MACOS SDK ET XCODE (« LICENCE ») AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR (DÉFINI CI-APRÈS). EN UTILISANT LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE.  SI VOUS ACCÉDEZ AU LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR PAR VOIE ÉLECTRONIQUE, VOUS EXPRIMEZ VOTRE ACCORD D’ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE LA PRÉSENTE LICENCE EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J’ACCEPTE ».  SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR. ET CLIQUEZ SUR « JE REFUSE » 

REMARQUE IMPORTANTE : dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour reproduire des données, une licence vous est accordée uniquement pour la reproduction de données non protégées par des droits d’auteur, dont vous détenez les droits d’auteur ou dont vous possédez l’autorisation juridique nécessaire pour les reproduire. En cas d’incertitude quant à votre droit de copier, des données, il est préférable de vous informer auprès de votre conseiller juridique.

1. Généralités. 
A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les outils, les utilitaires, des échantillons ou des exemples de code, la documentation, les interfaces, le contenu, les données et tout autre matériel accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disque, sur papier ou au format électronique, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel de développeur »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord.  Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits du Logiciel de développeur qui ne vous sont pas expressément conférés. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le Logiciel de développeur, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte. 

B. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel de développeur ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus sont susceptibles d’être protégés par des droits d’auteur ou autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent êtres soumis à des conditions d’utilisation énoncées par la tierce partie les fournissant. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation de ces contenus ni ne vous garantit que lesdits contenus continueront à être disponibles.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions.
A. Licence. Conformément aux termes de la présente licence, vous bénéficiez d’une licence limitée et non exclusive pour utiliser le Logiciel de développeur sur des ordinateurs de marque Apple dans le but de concevoir et de tester des applications et d’autres logiciels. Vous ne pouvez effectuer uniquement le nombre raisonnablement nécessaire de copies internes du Logiciel de développeur conformément aux termes de la présente licence et distribuer de telles copies uniquement à vos employés dont les tâches requièrent d’utiliser le Logiciel de développeur, dans la mesure où vous reproduisez sur chaque copie ou portion du Logiciel de développeur toutes les informations de copyright et de droits de propriété contenues sur l’original. 

B. Autres restrictions d’utilisation. Les droits accordés par la présente licence ne vous autorisent pas à installer, utiliser ou exécuter le Logiciel de développeur sur un ordinateur qui ne soit pas de marque Apple. Vous vous engagez à ne pas enfreindre cette condition et à ne pas permettre à d’autres personnes de le faire. Sauf indications expresses contraires dans les termes de la présente licence ou d’autres licences d’Apple : (i) seul un utilisateur à la fois peut utiliser le Logiciel de développeur et (ii) vous n’avez pas l’autorisation de rendre le Logiciel de développeur disponible sur un réseau où il pourrait être exécuté ou utilisé simultanément par plusieurs ordinateurs. Vous ne pouvez pas louer, louer en crédit-bail, prêter, vendre, concéder des licences ni distribuer de toute autre manière le Logiciel de développeur ou exploiter des services fournis par ou via le Logiciel de développeur à des fins non autorisées. 

C. Pas d’ingénierie inverse; Limitations. Vous n’êtes pas autorisé à copier le Logiciel de développeur, les services fournis par ou via le Logiciel de développeur ou toute partie de ces derniers (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente licence), ni à les décompiler, à procéder à leur ingénierie inverse, à les désassembler, à tenter d’en dériver le code source, à les déchiffrer, à les modifier ou à créer des produits dérivés (sauf si de telles restrictions étaient interdites par la législation en vigueur ou dans les limites autorisées par les termes et conditions applicables à l’utilisation de composants Open source ou d’échantillons de code). Vous vous engagez en outre à ne pas donner à autrui la possibilité d’effectuer de telles opérations interdites. 

D. Échantillons de code. Certaines portions du Logiciel de développeur sont des échantillons ou des exemples de code fournis par Apple Échantillons de code »). Vous pouvez utiliser, reproduire, modifier et redistribuer les Échantillons de code uniquement conformément aux termes de la licence qui accompagne lesdits échantillons ou les projets connexes.

E. Logiciel de développement QuickTime. Vous pouvez utiliser le logiciel de développement QuickTime uniquement pour développer des logiciels d’application compatibles avec et exécutables sur des plateformes prises en charge par macOS et/ou Windows où QuickTime est installé. Votre application logicielle ne doit pas interférer avec les fonctionnalités du lecteur QuickTime ou du module QuickTime, y compris, mais sans s’y limiter, avec les associations de types de fichiers ou de types MIME enregistrées par QuickTime.

F. Utilisation d’images fournies par le système. Une licence vous est accordée pour les images fournies par le système, propriété d’Apple et documentées comme telles dans les documents Human Interface Guidelines pour macOS et iOS (« Images fournies par le système ») uniquement dans le but de développer des applications macOS et iOS, à l’aide du Logiciel de développeur. À l’expiration de la présente licence, vous pouvez continuer de distribuer les images fournies par le système utilisées dans les logiciels que vous développez à l’aide du Logiciel de développeur. Toutefois, vous acceptez de fournir à Apple, sur demande d’Apple, une copie de tout logiciel conçu à l’aide du Logiciel de développeur qui contient toute image fournie par le système afin qu’Apple puisse, à sa seule discrétion, déterminer si votre utilisation de telles images est conforme à la présente licence.

G. Services de localisation ; Autorisations. 
1. Apple peut vous autoriser à accéder à certaines interfaces de programmation applicatives (API) reposant sur la localisation (par exemple Core Location) documentées par Apple (« API de localisation ») via le Logiciel de développeur.  Conformément aux termes de la présente licence, vous pouvez utiliser de tels services et API uniquement pour permettre aux programmes logiciels que vous développez pour une utilisation sous macOS (« Applications ») d’accéder à des données de localisation (par exemple les données de localisation géographique en temps réel de l’ordinateur d’un utilisateur) des utilisateurs qui acceptent de partager de telles informations. Pour les applications qui utilisent des API de localisation ou d’autres services reposant sur la localisation, vous acceptez que lesdites Applications puissent ne pas être conçues ou commercialisées pour un contrôle automatique ou autonome du comportement d’un véhicule ou à des fins d’urgence ou d’opérations visant à sauver des vies. En outre, les Applications offrant des services ou des fonctionnalités reposant sur la localisation doivent notifier les utilisateurs et obtenir leur accord avant que leurs données de localisation soient collectées, transmises ou utilisées de toute autre manière par lesdites Applications. Pour les Applications utilisant des API de localisation pour la navigation en temps réel (y compris mais sans se limiter au guidage routier rue par rue ou d’autres guidages permis via l’utilisation d’un capteur), vous devez bénéficier d’une licence d’utilisateur final qui comprend la mise en garde suivante : VOTRE UTILISATION D’APPLICATION DE GUIDAGE ROUTIER EN TEMPS RÉEL SE FAIT À VOS SEULS RISQUES. LES DONNÉES DE LOCALISATION PEUVENT NE PAS ÊTRE EXACTES.

2. Vous acceptez que ni vous, ni vos Applications, ne vont désactiver, remplacer ou interférer de toute autre manière avec des alertes système, avertissements, panneaux d’affichage ou de consentement implémentés par Apple, y compris, mais sans s’y limiter, ceux prévus pour notifier l’utilisateur que ses données de localisation sont collectées, transmises, conservées, traitées ou utilisées, ou pour obtenir son autorisation à ces fins.  Si l’utilisateur refuse ou retire son autorisation, ni vous ni vos Applications ne peuvent collecter, transmettre, conserver, traiter ou utiliser les informations ou données de localisation de l’utilisateur via les API de localisation. Vous comprenez et acceptez que vous et vos Applications devez respecter toutes les lois et les réglementations applicables, aussi bien pénales que civiles (y compris relatives à la confidentialité, la collecte de données et la localisation) de toute juridiction où vos Applications peuvent être livrées.  Vous êtes seul responsable et Apple décline toute responsabilité de toute plainte, poursuite juridique, responsabilité, perte, dégât, coût ou dommage lié ou attribuable à ou impliquant votre Application, y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation des API de votre Application.

H. Respect des réglementations. Vous acceptez d’utiliser le Logiciel de développeur et les services conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel de développeur ou les services.

3. Transfert. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel de développeur (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du Logiciel de développeur, y compris la totalité de ses composants ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de développeur, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire accepte les termes et conditions de la présente licence. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel de développeur ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 de la présente licence. Tous les composants du Logiciel de développeur sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome.

4. Accord relatif à l’utilisation des données.
A. Données de diagnostic et d’utilisation. Si vous choisissez d’autoriser la collecte de données de diagnostic et d’utilisation, vous acceptez qu’Apple, ses filiales et ses agents puissent recueillir, tenir à jour, traiter et utiliser des informations techniques, de diagnostic, d’usage et afférentes, notamment, mais sans s’y limiter, des identifiants système ou matériel uniques ou des informations concernant votre ordinateur, votre système, vos logiciels et les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement afin de fournir et d’améliorer les produits et les services d’Apple, de faciliter la fourniture aux clients de mises à jour de logiciels, de l’assistance relative aux produits et de services divers (le cas échéant) liés au Logiciel de développeur et de vérifier le respect des termes de cette licence. Vous pouvez modifier vos préférences concernant la collecte de données de diagnostic et d’utilisation à tout moment en décochant la case du réglage Diagnostic et utilisation. Celui-ci se trouve dans la sous-fenêtre Sécurité et confidentialité des Préférences Système. Apple peut utiliser ces informations, en veillant à ce que l’identité du client ne soit pas dévoilée, pour satisfaire les objectifs susmentionnés. Pour permettre aux partenaires Apple et aux développeurs tiers d’améliorer leurs logiciels, matériels et services conçus pour être exploités conjointement avec des produits Apple, Apple peut fournir également à l’un des partenaires ou développeur tiers susmentionnés un sous-ensemble des informations servant au diagnostic et s’avérant important pour le logiciel, matériel et/ou service du partenaire ou du développeur tiers, pour autant que les informations de diagnostic se présentent sous une forme qui ne vous identifie pas personnellement. 

B. Engagement de confidentialité.. Vos informations seront en permanence traitées conformément à la Politique de confidentialité d’Apple, laquelle est incorporée en référence dans la présente licence et consultable à l’adresse : http://www.apple.com/legal/privacy/.

5. Services ; Programmes Mac Developer.
A. Apple peut vous fournir un accès à des services que vous pouvez utiliser via le Logiciel de développeur.  L’utilisation de ces services peut nécessiter un identifiant Apple, l’acceptation de conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. Si vous décidez d’utiliser de tels services avec le Logiciel de développeur, votre utilisation desdits services est soumise aux termes et conditions supplémentaires (par exemple, l’utilisation des identifiants de développeur obtenus via votre compte du programme Apple Developer seront régis par les termes applicables relatifs aux identifiants de développeur dudit programme), mais la présente licence s’applique toujours à votre utilisation du Logiciel de développeur pour lequel cette licence vous est concédée. Si vous souhaitez soumettre des Applications que vous développez au Mac App Store, vous devez vous inscrire pour participer au Programme Mac Developer. Pour en savoir plus sur le Programme Developer d’Apple, consultez la page Web http://developer.apple.com/. Apple se réserve le droit de refuser l’admission à tout programme Apple Developer à tout moment et à sa seule discrétion. 

B. Vous reconnaissez que les services contiennent du contenu, des informations et des données appartenant à Apple et ses concédants de licence et qui sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et d’autre réglementations. Vous acceptez de ne pas utiliser ledit contenu ou lesdites informations et données propriétaires de quelle que manière que ce soit en dehors de l’usage autorisé par ces services ou d’une façon qui viole des droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Sauf dans la mesure expressément autorisée par les termes applicables aux services, vous acceptez de ne pas reproduire, modifier, louer, louer en crédit-bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de travaux dérivés des services, de quelle que façon que ce soit et vous ne pouvez pas exploiter ces services de quelle que manière que ce soit sans y avoir été expressément autorisé et notamment, mais sans limitation, utiliser les services pour transmettre un logiciel malveillant, vous introduire sans autorisation sur un réseau ou surcharger la capacité d’un réseau. 

C. De plus, les services potentiellement accessibles, affichables dans ou susceptibles d’être référencés par des liens à partir du Logiciel de développeur peuvent ne pas être proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays. Apple ne garantit d’aucune forme que ces services puissent être appropriés ou utilisables partout. Apple se réserve le droit de modifier, de suspendre, de supprimer ou de désactiver l’accès à tout service à tout moment. Apple ne peut, en aucun cas, être tenu responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à des services, ni des questions techniques, de mises à jour, de maintenance, de garantie ou relatives toute autre assistance pour les services. Apple peut également imposer des limites ou des restrictions d’utilisation ou d’accès aux services, à tout moment et sans avis préalable ni responsabilité.  Vous reconnaissez et acceptez qu’Apple se réserve le droit d’annuler ou de supprimer votre accès à tout service fourni via le Logiciel de développeur, à tout moment et à sa seule discrétion.

6. Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de la présente licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. En outre, Apple se réserve le droit de mettre fin à la présente licence si une nouvelle version du logiciel du système d’exploitation ou du Logiciel de développeur d’Apple est commercialisée et non compatible avec cette version du Logiciel de développeur. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel de développeur et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 2B, 2C, 4, 5B et 6 à 13 de la présente licence restent applicable au terme de la licence.

7. Exclusion de garanties. 
A. VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR ET DE TOUT SERVICE FOURNI PAR LEDIT LOGICIEL OU ACCESSIBLE VIA CE DERNIER EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. 

B.	DANS LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR ET LES SERVICES SONT FOURNIS EN L’ÉTAT ET SELON LA DISPONIBILITÉ, AVEC TOUS LES DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE ; APPLE ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (COLLECTIVEMENT DÉNOMMÉS « APPLE » DANS LE CADRE DES SECTIONS 7 ET 8) REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR ET LES SERVICES, QUE CE SOIT EXPRESSÉMENT, IMPLICITEMENT, STATUTAIREMENT, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE ET/CONDITION IMPLICITE MARCHANDE, DE SATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE DU LOGICIEL OU DES SERVICES ET DE NON-EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCE PARTIE. 

C.	APPLE NE GARANTIT PAS CONTRE L’INTERFÉRENCE ENVERS VOTRE JOUISSANCE DU LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES OU LES SERVICES EFFECTUÉS OU FOURNIS PAR LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR SATISFERONT VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU LIBRE DE TOUTE ERREUR, QUE LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES OU QU’ILS FONCTIONNERONT AVEC DES LOGICIELS, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES TIERS, ET QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR ET DES SERVICES SERONT CORRIGÉS. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS DE TIERCE PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES DE TIERCE PARTIE AINSI QUE D’AUTRES PRODUITS OU SERVICES APPLE.

D.	VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS GRAVES OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT. 

E.	AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR OU SES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. 

8. Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LA LÉGISLATION EN VIGUEUR NE L’INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE BÉNÉFICES, LA CORRUPTION OU LA PERTES DE DONNÉES OU D’INFORMATIONS, L’ÉCHEC DE TRANSMISSION OU DE RÉCEPTION DE DONNÉES, L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR OU LES SERVICES OU TOUT LOGICIEL, SERVICE OU APPLICATION DE TIERCE PARTIE CONJOINTEMENT AVEC LE LOGICIEL DE DÉVELOPPEUR OU LES SERVICES, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE, OU AUTRE) ET MÊME SI APPLE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité totale d’Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n’excédera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Les limitations susdites s’appliqueront même si le recours indiqué ci-dessus fait défaut à sa vocation essentielle.

9. Contrôle des exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter le Logiciel de développeur que conformément à la législation des États-Unis et à la législation de la ou des juridictions dans lesquelles vous avez acquis le Logiciel de développeur. En particulier, mais sans limitation, le Logiciel de développeur ne peut être exporté ni réexporté (a) vers tout pays soumis à embargo des États-Unis ou (b) à toute personne figurant sur la liste « Specially Designated Nationals » du Ministère des Finances des États-Unis ou sur les listes « Denied Persons » ou « Denied Entity » du Ministère du Commerce des États-Unis. En utilisant le Logiciel de développeur, vous déclarez et garantissez n’être pas situé dans un de ces pays ou inscrit sur les listes mentionnées ci-dessus. Vous acceptez également de ne pas utiliser le Logiciel de développeur à des fins non autorisées par la législation des États-Unis, ce qui inclut, sans limitation, le développement, la conception, la fabrication ou la production de missiles et d’armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

10. Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel de développeur et la documentation constituent des « Commercial Items » (Éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiés réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

11. Loi applicable et divisibilité du contrat. Cette licence sera régie et interprétée conformément aux lois de l’État de Californie, à l’exception de son conflit de principes de loi. Cette licence ne sera pas régie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l’application est expressément exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu’une disposition de la présente licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres dispositions de la présente licence resteront entièrement applicables.  

12. Accord complet ; langue de référence. Cette licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple quant à l’utilisation du Logiciel de développeur faisant l’objet de cette licence et remplace tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet à moins d’être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment agréé d’Apple.  Les parties confirment qu’elles ont demandé que la présente licence et tous les documents y-relatifs soient rédigés en anglais.

13. Remerciements des tierces parties. 
A. Certains composants de ce Logiciel de développeur et des logiciels libres de tierce partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site Web de logiciels libres, (http://www.opensource.apple.com/ sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel de développeur modifié qui en résulte ne soit utilisé que dans le cadre de son utilisation définie ci-avant ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciels libres. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel de développeur modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel de développeur, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel de développeur.

B. Certaines bibliothèques de logiciels et autres logiciels de tierce partie inclus avec le Logiciel de développeur sont des logiciels gratuits dont la licence est régie par les termes de la licence bibliothèque GNU ou de la licence bibliothèque/LGPL (Lesser General Public License), selon le cas. Il est possible d’obtenir, par simple demande écrite à Apple, une copie électronique du code source du logiciel libre, selon les termes de la licence GPL ou LGPL, sans aucun frais, à l’exception de ceux de support, d’envoi et de traitement. Le logiciel GPL/LGPL est distribué dans un but utilitaire, mais SANS AUCUNE GARANTIE, pas même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou D’APTITUDE À UNE FIN SPÉCIFIQUE. Une copie de la licence GPL et LGPL est fournie avec le Logiciel de développeur.

C. Le Logiciel de développeur inclut certains logiciels faisant l’objet d’une licence IBM Public License 1.0 (IPL) ou Common Public License 1.0 (CPL). Une copie du code source des logiciels IPL et CPL régis par une licence est disponible où sont stockés les composants open source d’Apple. Consultez le site Web Open Source d’Apple (<http://www.opensource.apple.com>/) pour en savoir plus sur la manière d’obtenir le code source. LES LOGICIELS IPL ET CPL SONT FOURNIS « TEL QUEL », SANS GARANTIES OU CONDITIONS D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION, TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS DE TITRE, DE NON-VIOLATION, MARCHANDES OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  Ni APPLE, NI IBM OU TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR AUX LOGICIELS IPL ET CPL NE PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉQUENTIEL (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE MANQUE À GAGNER), QUELLE QUE SOIT LA MANIÈRE DONT IL EST CAUSÉ, OU DE TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE; STRICTE OU TORT (Y COMPRIS LA NÉGLICENCE OU AUTRE TORT) DÉCOULANT D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE DE L’UTILISATION OU DE LA DISTRIBUTION DES LOGICIELS IPL ET CPL OU DE L’EXERCICE DE TOUT DROIT CONFÉRÉ PAR LA PRÉSENTE LICENCE, MÊME APRÈS AVERTISSEMENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

EA1422
25/08/2016